STATUTS
TITRE 1 : CONSTITUTION - OBJET - COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
Article 1 : Constitution, dénomination
Il est fondé entre les adhérents, les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts une association déclarée conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre :
TOP FITNESS CLUB reconnu aussi suivant le sigle T.F.C
Objet
Cette association a pour objet la pratique du Fitness et des sports, entre autre la gymnastique dans le cadre de la législation en vigueur et notamment des textes réglementant le sport en France ainsi que l’enseignement. Elle offre à ses adhérents, dans le cadre des moyens qui lui sont propres, ou d’installations diverses mises à sa disposition, avec le concours des moniteurs et animateurs rétribués ou non, la possibilité de pratiquer la gymnastique.
Siège Social
Elle a son siège social au : 40, rue Jules Massenet à Deuil-la-Barre 95170. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration, la ratification par la prochaine Assemblée Générale sera nécessaire.
Durée
Sa durée est illimitée.
Article 2 : Moyens d’actions
Les moyens d’actions de l’association sont :
- la tenue d’assemblées périodiques,
- les séances d’entraînement,
- les conférences et cours sur les questions sportives,
- et en général tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse.
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou religieux.
Article 3 : Composition
L’association se compose de membres :
A) Membres actifs : sont appelés membres actifs, les membres de l’association qui participent aux activités et qui contribuent activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle.
B) Membres bienfaiteurs : sont appelés membres bienfaiteurs, les membres de l’association qui ne participent pas aux activités sportives et s’acquittent uniquement d’une cotisation annuelle.
C) Membres d’honneur : Ce titre peut être décerné par le Conseil d’Administration aux personnes qui rendent ou ont rendu des services à l’association. Ce titre conféré, donne à ces membres le droit de faire partie de l’association sans être tenu de payer une cotisation annuelle, ni de droit d’entrée.
- Cotisation : la cotisation due par chaque catégorie de membres (sauf pour les membres d’honneurs), est fixée annuellement par le conseil d’Administration.
Article 4 : Condition d’adhésion
L’admission des membres est prononcée par le Bureau, qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes présentées. L’inscription ne peut-être refusée que par une décision motivée (trouble, quantité etc…).
Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts ainsi que le Règlement Intérieur de l’association s’il existe.
Perte de la qualité de membre : la qualité de membre se perd par :
- décès,
- par démission adressée par écrit au Président,
- par radiation pour non paiement de cotisation,
- par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.
Avant la prise de décision d’exclusion ou de radiation, le membre concerné est invité, au préalable à fournir des explications au Conseil d’Administration. Tout recours devra être formulé dans un délai de 10 jours à compter de la réception, par l’intéressé, de l’avis de radiation ou d’exclusion.
TITRE 2 : ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
Article 5 : Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se compose de 5 membres au moins, élus au scrutin secret pour un an par l’Assemblée Générale des électeurs prévue à l’alinéa suivant.
Est éligible tout membre actif, âgé de seize ans au moins au jour de l’élection, ayant adhéré à l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.
Est électeur tout membre actif âgé de seize ans au moins au jour de l’élection adhérant à l’association et à jour de ses cotisations.
Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation parentale ou de leur tuteur. Toutefois, la moitié au moins des sièges du Conseil d’Administration devra être occupée par des membres actifs ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques. En outre, tous les membres du Bureau devront être obligatoirement choisis parmi les membres élus ayant atteint la majorité légale.
- Le Conseil d’Administration se renouvelle par tiers chaque année ;(les sortants peuvent se représenter).
- Le Conseil d’Administration élit chaque année au scrutin secret son Bureau comprenant le Président, Le Trésorier, le Secrétaire et éventuellement un ou plusieurs Vice Président, un Trésorier adjoint et un Secrétaire adjoint.
- En cas de vacance, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale.
- Les pouvoirs des membres ainsi élus, prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 6 : Rôle du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers au moins des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité des délibérations (quorum).
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil d’Administration qui aura, sans excuse accepté par celui-ci, manqué à trois séances consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité ni en raison de celle de membre du Bureau. La fonction de membre du Conseil d’Administration est gratuite. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l’accomplissement de leur mandat pourront être remboursés au vu des pièces justificatives.
Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le secrétaire.
Seules les questions à l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.
Article 7 : Pouvoir du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées Générales.
Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire.
Il confère les éventuels titres des membres d’honneur. C’est lui également qui prononce les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation des membres.
Il contrôle notamment la gestion des membres du Bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes. Il peut en cas de faute grave, suspendre les membres du Bureau à la majorité des membres présents.
Il fait ouvrir tout compte en banque, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions.
Il autorise le Président et le Trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
Il nomme et décide de la rémunération du personnel de l’association.
Il peut déléguer tout ou parties de ses attributions au Bureau ou à certains de ses membres.
Article 8 : Rôle du Bureau
Le Bureau de l’association est investi des tâches suivantes :
- Le Président dirige le Conseil d’Administration, représente l’association en Justice et dans tous les actes de la vie civile. Il peut, après avis du Conseil d’Administration, déléguer ses pouvoirs à un autre membre du Conseil d’Administration. Il ordonnance les dépenses.
- Le Secrétaire est chargé de la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations, il rédige les procès verbaux et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
- Le Trésorier tient les comptes de l’association, il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il tient une comptabilité, au jour le jour, en partie double (recettes/dépenses) conformément au plan comptable.
TITRE 3 : LES ASSEMBLEES GENERALES
Article 9 : Disposition communes pour la tenue des Assemblées Générales
Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l’association.
Les Assemblées se réunissent sur convocation du Conseil d’Administration.
Les Assemblées se réunissent également sur la demande des membres représentant au moins ¼ des membres de l’association. Dans ce cas, les convocations à l’Assemblée Générale doivent être adressées par le Conseil d’Administration dans les trente jours du dépôt de la demande écrite, l’Assemblée doit alors se tenir dans les quinze jours qui suivent l’envoi desdites convocations.
Dans tous les cas, les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par les soins du Conseil d’Administration. Elles sont faites par lettres individuelles adressées aux membres quinze jours au moins à l’avance.
Le Bureau de l’Assemblée Générale est celui du Conseil d’Administration.
Seules sont valables les résolutions prises en Assemblée Générale sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Les délibérations et résolutions des Assemblées Générales font l’objet de procès verbaux qui sont inscrits sur un registre distinct du registre spécial et sont signés par le Président et le secrétaire.
Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque membre présent.
Seuls auront droit de vote les membres présents.
Le vote par correspondance n’est pas autorisé mais le vote par procuration est admis sous réserves suivantes :
- Seuls les membres de l’Assemblée Générale pourront être porteur de pouvoirs et chaque membre de l’Assemblée Générale peut disposer d’un maximum de 4 pouvoirs.
- Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés à l’Assemblée.
- Pour la validité des délibérations, la proportion nécessaire des membres présents et représentés est de ¼ des membres de l’Assemblée Générale (quorum). Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée à 15 jours au moins d’intervalle, qui délibère, quel que soit le quorum.
- Les votes portant sur des personnes physiques ont lieu à bulletin secret.
- Le vote à main levée des différentes questions portées à l’ordre du jour est admis sauf si 50% des membres présents demandent le vote à bulletin secret.
Article 10 : Assemblée Générale Ordinaire
Au moins une fois par an, les membres sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire dans les conditions prévues à l’article 10.
L’Assemblée délibère et statue sur les différents rapports, en particulier :
- rapport moral du Président
- rapport d’activités
- rapport financier
- rapport des vérificateurs aux comptes
- approuve les comptes de l’exercice clos et vote le budget de l’exercice suivant
- délibère sur toutes les autres questions figurant à l’ordre du jour
Elle est compétente pour la modification des statuts. Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par un vote de l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.
Elle pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle pourvoit à l’élection de deux vérificateurs aux comptes (non membres du Conseil d’Administration)
Elle nomme les représentants de l’Association à l’Assemblée Générale des Comités Régionaux et Départementaux et éventuellement à celles des Fédérations auxquelles l’association est affiliée.
Elle fixe le taux de remboursement des frais de déplacement de missions ou de représentation effectués par les membres du Conseil d’Administration dans l’exercice de leur fonction. Ceux-ci doivent apparaître distinctement dans le rapport financier soumis chaque année à l’Assemblée Générale.
Les personnes rétribuées par l’association peuvent être membre du Bureau.
Article 11 : Assemblée Générale Extraordinaire
Les conditions de convocation et les modalités de tenu d’une Assemblée Générale Extraordinaire sont celles prévues à l’article 10 des présents statuts.
L’Assemblée Générale Extraordinaire ne peut délibérer que si la majorité absolue est présente et représentée. Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée conformément à l’article 10.
Les résolutions portant sur la décision de dissolution de l’Association ne peuvent être prises qu’à la majorité des deux tiers des membres présents et représentés.
Elle est compétente pour la fusion et la dissolution. La dissolution est prononcée par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée spécialement à cet effet.
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations poursuivant les mêmes buts.
En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.
Les délibérations de l’Assemblée Générale Extraordinaire concernant la dissolution et la liquidation des biens de l’association sont à adresser sans délai à la Direction Départementale de la Jeunesse et des sports.
TITRE 4 : LES RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Article 12 : Ressources de l’Association
Les ressources de l’association se composent :
- du produit des cotisations des membres
- des subventions éventuelles de l’Etat, des Régions, des Départements, des communes, des établissements publics
- du produit des rétributions perçues pour services rendus
- toutes autres ressources, recettes ou subventions qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
TITRE 5 : REGLEMENT INTERIEUR ET FORMALITES ADMINISTRATIVES
Article 13 :
Pour tout ce qui concerne la vie et le fonctionnement de l’Association et qui n’est pas précisé aux présents statuts, il peut être établit un Règlement Intérieur auquel tous les membres sont tenus de se conformer sous peine de sanctions qui pourraient être décidées à leur encontre par le Conseil d’Administration en cas de manquement.
Sur proposition du Bureau, le Conseil d’Administration a qualité pour établir avec application immédiate les règles intérieures ou leurs modifications qui devront néanmoins être ratifiées par la plus proche Assemblée Générale.
Article 14 :
Le président au nom du Conseil d’Administration est chargé d’effectuer toutes les formalités de déclaration et de publications prévues par l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’Administration publique pour l’exécution de la loi du 1er juillet 1901.
Les statuts et les Règlements Intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent être apportées doivent être communiqués sans délai à l’administration.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale tenue à Deuil-la-Barre le 01 avril 2002.
sous la présidence de Monsieur LAPLACE Michel assisté de Monsieur SPRAUEL Guillaume
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE
REGLEMENT INTERIEUR
Le règlement intérieur à pour objet de préciser les statuts du Top Fitness Club, dont le siège social est situé au 40 rue Jules Massenet 95170 Deuil-la-Barre.
Les Membres :
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle selon le nombre de cours choisis.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres du Bureau sur proposition du Conseil D’Administration.
La cotisation annuelle doit être versée en partie ou en totalité au moment de l’inscription de l’adhérent. La cotisation peut être versée en trois mensualités n’excédents pas décembre de la saison en cours.
Le premier versement doit impérativement être remis à l’inscription pour permettre la prise de licence auprès de la Fédération Française de Gymnastique.
Au-delà du mois de décembre de la saison en cours, le nouvel adhérent devra s’acquitter, dès son inscription et en un seul versement, de la cotisation annuelle, calculée au prorata des mois restant.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.
L'adhésion d'un membre ne devient définitive pour la saison en cours qu'après règlement de la cotisation annuelle.
Conditions particulières :
Report, déduction faite du montant de la licence de la F.F.G., de la cotisation au prorata temporis en cas :
-
d’accident ou blessure lors d'un cours et sur présentation d’un certificat médical précisant la durée de l'arrêt de la pratique sportive.
-
de maternité (sur présentation d’un certificat médical)
Remboursement, déduction faite du montant de la licence de la F.F.G., de la cotisation au prorata temporis en cas :
-
de déménagement à plus de 25 km (sur présentation d’un document officiel)
Admission de nouveaux membres :
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’inscription. Pour les mineurs, l’inscription est remplie par le représentant légal.
Cette demande d’inscription doit être acceptée par le Bureau. A défaut de réponse dans les quinze jours suivant le dépôt de l’inscription d’adhésion, la demande est réputée d’avoir été acceptée.
Les statuts et règlement intérieur sont remis à chaque adhérent qui en fait la demande.
Exclusions : (cf. Article 4 des statuts du T.F.C.) Un membre peut être exclus pour les motifs suivants :
-
non présence aux réunions
-
matériel détérioré ou dérobé
-
comportement dangereux
-
propos désobligeant envers les autres membres
-
comportement non conforme à l’éthique de l’association
-
non respect des statuts et du règlement intérieur
-
non versement de la cotisation annuelle
Celle-ci doit être prononcée par le Bureau, et en accord avec le Conseil d’Administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée dans les quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.
Démission, décès, disparition : (cf. Article 4 des statuts du T.F.C.) :
Le membre démissionnaire devra adresser (sous lettre simple ou avec AR) sa décision au Président du Top Fitness Club.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’exigibilité, c’est-à-dire, de son inscription ou de
sa participation à partir du deuxième cours, sera considéré d’office comme démissionnaire.
Est considéré comme démissionnaire, un membre absent des cours depuis 3 mois sans donner de justification par écrit.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Fonctionnement de l’association :
- Il est interdit de fumer dans les locaux attribués à l’association par la mairie.
- Des boissons alcoolisées ne sont pas autorisées dans les locaux attribués à l’association par la mairie.
Les activités proposées par l’association :
A tout moment, selon la quantité et la fréquentation des adhérents aux différents cours proposés par le T.F.C., le Bureau, en accord avec le Conseil d’Administration, peut décider d’un changement d’activité afin d’apporter un meilleur fonctionnement.
Tenue et matériel exigés à la pratique d’une activité de l’association :
Les membres de l’association doivent se munir de chaussures de sport, propres et sèches, pour pratiquer les activités proposées.
Pour la pratique d’un cours de Fitness ou de stretching, une serviette personnelle est indispensable, afin de protéger les tapis, mis à la disposition des Membres par le T.F.C.
Pour la pratique d’un cours de Step, une paire de chaussures adaptées (c’est-à-dire avec une semelle renforcée) est obligatoire.
Assemblée Générale ordinaire :
Conformément à l’article 10 des statuts du T.F.C., l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président.
Sont convoqué aux Assemblées, les membres ayant adhéré à l’association depuis plus de trois mois et à jour de leurs cotisations.
Assemblée Générale extraordinaire :
Conformément à l’article 11 des statuts du T.F.C., une Assemblée Générale extraordinaire peut se réunir, en cas de modifications essentielles des statuts, par exemple : situation financière difficile, fusion ou dissolution de l’association, etc.
Dispositions diverses :
A Chaque nouvelle saison, le Bureau, en accord avec le Conseil d’Administration, peut ou pas, remettre un cadeau aux membres du T.F.C. Cette attribution est définie selon les critères retenus par le Bureau et le Conseil d’Administration.
La nomination de trois membres du T.F.C., retenus pour recevoir la récompense de l’Office Municipale des Sports, est déterminée par le Bureau et les animatrices.
Modification du règlement intérieur :
Le règlement intérieur est établi par le Bureau et en accord avec le Conseil d’Administration, conformément à l’article 5 des statuts du T.F.C. puis ratifié par l’assemblée générale ordinaire.
Il peut être modifié par le Bureau et en accord avec le Conseil d’Administration chaque année.
Le nouveau règlement intérieur est mis à la disposition de tous les membres qui en font la demande.
Le 01 septembre 2011 à Deuil-la-Barre.
Le Secrétaire Le Président Le Trésorier
Brigitte Queijo Michel LAPLACE Paulette ANTONIO